1. PREAMBULE :

Depuis 1964, l’Institut Saint Dominique, fondé par les sœurs dominicaines, a acquis une expérience incontestable dans l’éducation et le développement des nouvelles générations.

Le projet éducatif de l’Institut Saint Dominique repose sur des valeurs et des principes que chacun se doit de respecter. Il vise à offrir une formation académique d’excellence. L’institut accueille des élèves de la maternelle au collège.

Les équipes pédagogiques participent régulièrement à différentes formations, ce qui leur permet d’enrichir leur réflexion et leur pratique.

L’Institut est avant tout un lieu de travail tout en étant un lieu de vie et d’épanouissement. Son fonctionnement pédagogique est contenu dans son projet d’établissement. Le respect mutuel entre tous les membres de la communauté scolaire y constitue la base de la vie collective.

Le présent règlement définit les règles de vie communes qui permettent à tous de vivre en harmonie au sein de notre établissement. Le respect de ce règlement permet aux élèves de mener leur scolarité dans de bonnes conditions de réussite et contribue à les préparer à leurs responsabilités de citoyens en apprenant à exercer leurs droits et en respectant les obligations du vivre ensemble. Il vise aussi l’apprentissage de l’autodiscipline par l’acquisition du sens des responsabilités et permet d’instaurer un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail.

Son objectif est « de promouvoir tout homme et tout l’homme » par :

• le respect d’autrui,
• la condamnation de toute forme de violence verbale, physique et morale,
• l’apprentissage de la responsabilité et de l’esprit civique,
• la promotion de la liberté d’expression,
• le suivi de l’assiduité et du travail des élèves.

Pour être admis à l’Institut Saint Dominique, l’élève doit présenter son bulletin de notes, et remplir certaines conditions de discipline. Un test de connaissances scolaires décidera de l’admission définitive de tout élève à l’école.

• Réinscription et enregistrement

Chaque année, en janvier, une circulaire est envoyée aux parents d’élèves pour les aviser de :

• la réinscription de leur(s) enfant(s) à l’école ;
• l’utilisation éventuelle du transport

À la fin de l’année scolaire, une circulaire est remise aux parents d’élèves, pour leur indiquer :

• les dates, pour accomplir les formalités d’enregistrement ;
• la date de la rentrée scolaire ;
• d’autres informations ou consignes.

Versement des frais de scolarité et de transport

En accomplissant les formalités d’enregistrement, les parents s’engagent vis-à-vis de l’école, à verser, pour l’année en cours, le montant intégral de la scolarité de leur(s) enfant(s), des frais de transport s’ils utilisent les bus de l’école ainsi que les frais de garde (du matin, du soir et garde repas).

Modalités de paiement :

Le montant des droits de scolarité et des autres droits annexes est fixé chaque année scolaire par décision du conseil de gestion de l’établissement, ils sont dus dans leur intégralité, et leur exigibilité n’est pas conditionnée par la réception d’une facture.

• Annuelle

Le paiement en une seule fois doit intervenir au plus tard le 10-septembre de l’année scolaire en cours. Dans ce cas, le tuteur bénéficie d’une réduction de 7% des frais de scolarité.

• Trimestrielle

Les familles payant les frais de scolarité par trimestre (3 fois) bénéficieront d’une réduction de 3% des frais de scolarité. Le règlement doit être fait avant le 10 du premier mois.

Versement	Date de paiement
1er versement -septembre/octobre/ novembre/décembre	Du 01 au 10 septembre/2024
2ème versement – janvier/février/ mars	Du 01 au 10 janvier/2025
3ème versement – avril/mai/juin	Du 01 au 10 avril/2025

• Mensuelle

Échéance	Mensualité	Mois de paiement
le 5 de chaque mois	10 mois	De septembre/2024 à juin/2025

Le paiement du mois de septembre doit être effectué avant le commencement de l’année scolaire.

Pour éviter toute complication administrative et pour permettre à l’école d’honorer ses engagements, les parents  sont  priés  de  respecter  les  délais  de  paiement.

1. EXIGENCES DE LA VIE COLLECTIVE :

1. Absences et retards

La ponctualité est de rigueur. C’est une condition nécessaire à la bonne marche de l’école et à la réussite des élèves. Dès les petites classes, être ponctuel et assidu sont la norme à laquelle chacun souscrit, par respect et par sou- ci d’acquérir les habiletés nécessaires à la réussite scolaire. Les élèves doivent être présents en classe dès le début et jusqu’à la fin des cours. En cas de retard, l’élève ne peut accéder en classe sans billet de retard à récupérer au bureau de Vie Scolaire.

En cas de retards répétitifs, l’élève ne sera pas admis en classe pendant la 1ère heure. Les parents en seront informés.

Toute absence doit être justifiée et les familles doivent en prévenir l’établissement le jour même. Lorsque l’absence est prévisible, il est impératif que les parents informent, à l’avance, le Responsable de niveau, par note écrite ou par téléphone. Dès son retour, l’élève doit présenter au Responsable la justification d’absence signée par ses parents. Sauf urgence, un rendez-vous chez le médecin devrait être pris en dehors de l’horaire scolaire pour que l’élève ne rate pas ses heures de cours.

1. Comportement, attitude et langage
   • Comportement dans le cadre de la vie scolaire Les élèves de l’Institut Saint Dominique sont fiers de leur appartenance à l’école et manifestent cette fierté par le respect et la promotion d’attitudes, de comportements et d’un langage qui reflètent les valeurs promues dans le Projet édu- Chacun aura à cœur d’observer les règles de politesse et de savoir-vivre, nécessaires à des relations respectueuses. L’élève est tenu d’avoir une attitude et un langage corrects envers les autres ; toute forme de vulgarité, d’impolitesse, de discrimination ou de dévalorisation du travail d’autrui est prohibée dans l’établissement. Tout comportement contraire aux valeurs morales, peut- être une des raisons de l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève.

Tout élève a droit à la liberté de pensée et à la liberté d’expression.

Il ne peut, cependant, se permettre de prononcer des propos ou des actes injurieux et irrespectueux envers les autres. Tout acte d’insolence et toute attitude menaçante envers un camarade seront pénalisés. Les élèves peuvent exprimer leur amitié, par des gestes d’affection. Les gestes ou attitudes relationnelles, doivent en tout temps faire preuve de décence, être respectueuses et conformes à la moralité.

Pour permettre une réelle expression démocratique, les élèves disposent du droit d’exprimer collectivement leur opinion et par l’intermédiaire de leurs délégués.

Les délégués représentent leur classe, recueillent les avis et propositions de leurs camarades et les expriment auprès des responsables. Ils ont le devoir de respecter la communauté scolaire, de communiquer l’information et de rendre compte à la classe des réunions auxquelles ils ont participé.

La violence exprime le non-respect de l’autre, donc de soi- même. Chacun doit éviter tout ce qui peut provoquer ou choquer : paroles, attitudes, gestes.

Les violences verbales ou physiques ainsi que tout harcèlement ou comportement irrespectueux envers autrui sont strictement inter- dits. Les discussions trop vives, les querelles, les disputes, les insultes ne sont en aucun cas tolérées et sont passibles de sanctions.

1.1.       Comportement en autocar

Dans le transport scolaire, l’élève représente l’établissement et ses valeurs ; il doit donc, par son attitude et son comportement, en être le digne représentant et faire preuve de civisme en se conformant aux directives données :

Les élèves doivent, à la sortie des classes et/ou activités, se rendre directement dans les bus sans tarder. Chaque élève a une place fixe désignée par le surveillant d’autocar. Cette place ne peut être changée que par le surveillant.

Se tenir debout, chahuter, se déplacer, mettre la tête ou les mains à l’extérieur des fenêtres, lancer des objets par les fenêtres, etc. sont des actes contraires aux consignes de sécurité et, par conséquent, interdits.

Tout acte de dégradation du matériel, volontaire ou involontaire, à l’intérieur et à l’extérieur d’un bus, engage la responsabilité des parents et entraîne pour son auteur une sanction et la réparation du dommage causé. Les mesures disciplinaires peuvent aller de l’avertissement jusqu’à l’exclusion de l’élève du transport scolaire.

Les élèves doivent veiller à la propreté des autocars. Tout ce qui est nourriture (chips, popcorn, chocolat ou chewing-gum, etc.) est interdit. Un élève utilisant les bus de l’établissement, doit obtenir l’accord au- près du service de transport pour changer définitivement d’autocar. Il doit présenter une justification de ses parents dans les cas suivants :

• quitter l’établissement par un moyen privé ;
• changer de bus ;
• descendre du bus à une station autre que celle prévue, même si le cas est exceptionnel.

À partir du moment où l’élève descend du bus, ses parents sont responsables de sa sécurité.

En cas de panne, les élèves restent dans le bus et attendent l’arrivée d’un véhicule de dépannage ou l’arrivée des parents. En cas d’incendie, le véhicule doit être évacué :

• les sacs et les cartables sont laissés sur place ;
• le regroupement doit s’effectuer à une cinquantaine de mètres du véhicule ;
• les élèves doivent respecter les consignes qui leur seront données par le chauffeur et le surveillant.

2.     Respect des locaux, du cadre de vie et du matériel

L’établissement est un milieu de vie collective. Les locaux et les équipements de l’établissement doivent profiter à tous dans les meilleures conditions d’hygiène et d’entretien.

L’élève doit utiliser convenablement l’équipement mis à sa disposition, s’abstenir de salir ou d’abîmer les installations, les locaux, ou le matériel. Toute dégradation ou tout vol feront l’objet de sanctions. Toute détérioration entraînera la réparation, les parents étant tenus pour financièrement responsables des dommages causés par leur enfant.

La sécurité dans les salles et sur les cours est l’affaire de tous et de chacun. Chaque élève doit être vigilant, et respecter les consignes particulières de sécurité données par les enseignants lors des périodes d’EPS et lors des séances de Travaux Pratiques (laboratoire, ateliers d’arts plastiques, terrains de sport, piscine). Tout écart en- traîne des sanctions. La consommation de boissons et d’aliments est strictement interdite dans les interclasses et dans les salles de travail

: classes, ateliers, médiathèque, B.C.D., laboratoire. Tout écart dans ce sens sera sanctionné.

1.      Livres, matériel et biens appartenant aux élèves

Les livres et le matériel pédagogique sont des outils importants dans l’apprentissage et contribuent à la réussite de l’élève.

Les élèves ne doivent avoir que les livres scolaires adoptés par l’établissement ainsi que les instruments de travail nécessaires. Ils ont la responsabilité de les maintenir en bon état. Aucun autre document ne peut être introduit au collège sans l’autorisation de la direction. Les élèves ne doivent en aucun cas, apporter à l’école des sommes d’argent importantes ou des objets de valeur. L’établissement n’est nullement responsable de leur perte ou de leur vol.

Tout objet dont le propriétaire n’est pas identifié sera conservé avec les objets trouvés jusqu’au dernier jour ouvrable du mois de juin ; le garder sur soi est considéré comme un vol. L’établissement se dé- charge de la responsabilité des objets perdus, oubliés ou volés.

Le téléphone portable

L’usage du téléphone portable (la montre électronique connecté sur le réseau internet) est interdit dans l’enceinte de l’établissement. En cas de nécessité, l’élève devrait le déposer chez le responsable dès son arrivée pour le récupérer à la fin de la journée. La première in- fraction entraîne la confiscation du téléphone et la convocation des parents. En cas de récidive, le portable sera confisqué pour le reste de l’année.

2.     Objets et produits inappropriés, illicites ou dangereux

L’École est avant tout un lieu d’enseignement et d’éducation où les élèves disposent du droit à la sécurité.

L’élève ne peut apporter avec lui que le matériel de travail nécessaire. Il ne doit en aucun cas introduire dans l’enceinte de l’établissement des objets dangereux et/ou jugés inadaptés : cutters, couteaux, pointeurs laser, matériel numérique, jeux de cartes, etc. Toute infraction entraîne la confiscation de l’objet en question et une notification aux parents.

3.      Pause déjeuner

Dans le but de permettre à l’enfant d’acquérir les règles du savoir vivre, il est demandé aux enfants inscrits à la garde de midi d’avoir :

• un panier spécial pour le repas portant son nom, son prénom et sa classe,
• une serviette de table personnelle avec son nom, prénom et classe,
• des lingettes pour les

Les canettes, les couteaux et tout autre objet dangereux pour l’enfant sont interdits.

4.     Tenue vestimentaire

L’école étant un milieu de travail et dans un souci d’égalité entre les élèves, l’établissement a conçu un uniforme qui est aussi une dé- monstration d’engagement et un signe d’appartenance à l’établisse- ment. Il est exigé pour tous les élèves.

Préscolaire

• Tablier vert pour les filles et bleu pour les garçons, aux initiales de SD à acheter de l’école
• Pantalon ou short et sous pull bleu marine, chaussures foncées.

Primaire

• Polo bleu aux initiales de l’établissement SD à acheter de l’école
• Pantalon/bermuda bleu marine à acheter de l’école
• Pullover et cardigan bleu marine
• Chaussures couleurs foncées
• Pour les cours d’EPS : Survêtement bleu marine (hiver), T-shirt et short (été) à acheter de l’école.

Collège

• Polo bleu marine aux initiales de l’établissement SD à acheter

de l’école

• Pantalon/jean/bermuda bleu marine/jupe bleu marine (pour les filles)
• Pullover ou cardigan bleu marine
• Chaussures couleurs foncées
• Pour les cours d’EPS : Survêtement bleu marine (hiver), T-shirt et short (été) acheter de l’école.

Tous les élèves sont appelés à porter le costume demandé par l’établissement et à se présenter à l’école dans un état de propreté corporelle et vestimentaire convenable. Quels que soient l’âge, la classe, la saison ou la mode, l’élève doit porter correctement et au

quotidien l’uniforme.

Toute tenue excentrique (maquillage, habits en couleur et colifichets) est défendue à l’école ; toute récidive entraîne un avertissement oral et une notification aux parents.

Les cheveux doivent être propres et bien peignés. La coiffure doit être simple et le visage dégagé. Les coiffures exagérément fantaisistes

Tout élève qui ne respecterait pas ces directives s’exposerait à des avertissements écrits.

1.     Sorties pédagogiques, culturelles

Les élèves bénéficient au cours de l’année scolaire, de sorties pédagogiques qui sont encadrées par le personnel de l’établissement. Seules les circulaires signées par la Direction de Saint Dominique font part d’une sortie organisée sous la responsabilité de l’établisse- ment.

Les élèves, en sortie, sont tenus d’avoir le comportement et le bon esprit propres à l’établissement. Ils doivent respecter les consignes des adultes qui les encadrent.

2.      Éducation physique et sportive

Le cours d’éducation physique et sportive (EPS) est obligatoire. Il implique la participation de tous les élèves, revêtus de la tenue spécifique requise. Comme pour les autres disciplines, l’élève doit accomplir tous les exercices demandés.

Les élèves dispensés de sport doivent être présents aux cours et présenter à leur professeur un mot ou un certificat médical justifiant la dispense.

1. LE CONTRAT PEDAGOGIQUE :

Les élèves ont le droit de connaître, dès le début de l’année, les termes du contrat pédagogique établi entre chaque enseignant et sa classe, notamment sur les points suivants : le contenu du programme ; les objectifs visés par l’enseignant et fixés par les directives pédagogiques ; la fréquence et la nature des évaluations et des travaux à réaliser ; le mode d’évaluation des travaux et le mode de calcul des moyennes ; le délai moyen de remise des copies corrigées aux élèves.

L’élève a le devoir de respecter tout accord établi entre l’enseignant et la classe : apprendre ses leçons, remettre à temps le devoir, le non-respect de ces exigences est sanctionné et les parents seront avertis de tout écart.

1.   Évaluation des acquis scolaires

L’évaluation est nécessaire pour le suivi et l’accompagnement de l’élève dans ses apprentissages. Elle permet de mesurer les acquis de l’élève et de remédier à temps à ses éventuelles lacunes. Chaque élève doit se soumettre personnellement à tous les devoirs, à tous les contrôles et à toutes les évaluations proposées par les enseignants.

• Système d’évaluation

L’établissement opte pour un système de contrôle continu, un système d’évaluation par objectifs. Par ce système, il tend non à classer les élèves mais à évaluer réellement leurs connaissances, pour favoriser l’assiduité au travail, la production personnelle, la créativité, la recherche, la lecture personnelle et dirigée ainsi que les activités de découverte.

• Classes maternelles

L’acquis de l’élève est évalué et apprécié à partir du travail quotidien. Un dossier d’activités est envoyé aux parents à la fin de chaque tri- mestre (décembre, mars, juin), afin de rendre compte du degré de réalisation des compétences requises ainsi que de leur maîtrise.

• Primaire

La maîtrise des compétences est évaluée à partir de travaux ponctuels. Dans cet esprit, trois sortes d’évaluations prennent ainsi leur place :

• l’évaluation diagnostique : elle se situe avant la séquence d’apprentissage (au début de l’année et parfois avant de débuter un projet). Elle permet de mettre le point sur les pré acquis et les connaissances des élèves. Ce genre d’évaluation n’est pas noté.
• l’évaluation formative : elle prend place pendant la séquence d’apprentissage. Elle est mise en place afin de permettre à l’élève de repérer ses erreurs et ses lacunes et à l’enseignant de vérifier l’acquisition des compétences visées. Elle n’est pas notée.
• L’évaluation finale ou sommative : elle se situe au terme d’un apprentissage. Elle permet à l’élève et à l’enseignant d’établir un bilan Elle est notée et au nombre de 2 ou 3 par période.
• Collège

Les trois genres d’évaluations s’appliquent aux classes du collège. Cependant, le nombre d’évaluations finales varie selon la matière. Ci-dessous un tableau détaillé du nombre d’évaluations par niveau et par matière :

 

Cycle collégial	1ère APIC		2ème APIC		3ème APIC
	Nombre d’exa- mens	Activités intégrées	Nombre d’exa- mens	Activités intégrées	Nombre d’exa- mens	Activités intégrées
Français	4	Oui	4	Oui	4	Oui
Arabe	2	Oui	2	Oui	2	Oui
Mondanité	3	Oui	3	Oui	2	Oui
Mathématiques	3	Non	3	Non	3	Non
SVT	2	Oui	2	Oui	3	Oui
Physique/Chimie	3	Oui	3	Oui	3	Oui
Education islamique	2	Oui	2	Oui	2	Oui

 

EPS	3	Non	3	Non	3	Non
Arts visuels	2	Non	2	Non	2	Non
Informatique	3	Oui	3	Oui	3	Oui
Anglais	2	Oui	2	Oui	2	Oui

1.      Évaluation des comportements

• Mesures éducatives

Les mesures disciplinaires sont des actions éducatives visant à améliorer le « vivre ensemble » et le comportement des élèves. Elles vont de la courte sanction au renvoi, en passant par l’avertissement oral et écrit, le devoir supplémentaire, la retenue, l’exclusion du cours, etc. En cas de non-respect du règlement intérieur ou des principes qu’il sous-entend, l’élève encourt une ou plusieurs sanctions.

• Exclusion d’un cours

Le climat pédagogique en classe est l’affaire de tous. Le cours est prioritairement un temps d’enseignement et d’acquisition de savoirs, de savoir-faire et de savoir être.

Par respect pour son propre travail, pour celui de sa classe et pour celui des enseignants, chaque élève a le devoir d’adopter une attitude positive : prendre la parole à bon escient, écouter attentivement (ne pas bavarder). Quand la perturbation de la classe devient répétitive, l’enseignant a la possibilité d’exclure temporairement l’élève qui dé- range sans cesse la période. L’élève exclu, muni d’une tâche scolaire à effectuer, doit alors se rendre chez le Responsable de vie scolaire qui prendra les mesures conformes au règlement intérieur.

• Sanctions

Les sanctions sont des mesures éducatives qui visent avant tout le bien de l’élève et une prise de conscience envers le non-respect du règlement. Elles ont pour finalité d’attribuer à l’élève la responsabilité de ses actes, de l’aider à s’interroger sur sa conduite

en prenant conscience de ses conséquences.

Rappeler à l’élève le sens de la loi ainsi que les exigences de la vie en collectivité fait partie intégrante de sa formation de futur citoyen.

Les enseignants, les surveillants, les Responsables sont habilités à donner de courtes punitions, écrites ou orales.

Seule la Directrice a autorité pour décider du renvoi d’un élève. L’accès à l’établissement est interdit à l’élève pendant la durée de son exclusion.

Les atteintes à la vie collective ou autres volets mentionnés dans le présent règlement pourront être sanctionnées, en fonction de la gravité des faits, selon les modalités suivantes :

• 1er avertissement oral notifié aux parents
• 2e avertissement oral notifié aux parents
• 1er avertissement écrit avec convocation des parents
• 2e avertissement écrit
• 1er renvoi temporaire
• 2e renvoi temporaire
• Renvoi définitif

1. COMMUNICATION ENTRE L’ETABLISSEMENT ET LES PARENTS :

1.   Circulation de l’information

Les portes sont ouvertes aux parents pour faire le point avec les enseignants sur le travail, le suivi et les résultats de leur enfant chaque mi-semestre et fin de semestre.

Pour faciliter le contact, les familles sont informées par différents moyens :

• l’Application sur téléphone mobile,
• le web site de l’établissement,
• la plateforme de l’école « ENN » (Ecole Numérique Nomade),
• SMS,
• Madariss,
• les bulletins de notes,
• • En cas de maladie contagieuse, la famille doit avertir l’école et respecter les délais d’éviction scolaire. A son retour en classe, l’élève doit présenter un certificat confirmant la non contagion.
  • En cas d’accidents simples, la Direction avise l’Assurance et les parents. Ces derniers décideront de la prise en charge qui leur
  • En cas d’accidents graves, la direction appelle les parents pour les informer, fait appel au SAMU et prend les mesures nécessaires.
  • MALADIES ET ACCIDENTS :
    1. • les circulaires envoyées par l’établissement,
       • les réunions d’information,
       • les rendez-vous fixés avec le Responsable de niveau et les enseignants,
       • les portes ouvertes,
       • les courriers ponctuels,
       • les appels téléphoniques.

       1.      Devoirs des familles

       Les familles doivent :

       • assurer le suivi de la scolarité de leur enfant (matériel de travail, manuels, costumes, fournitures, …),
       • favoriser les conditions optimales pour sa réussite et son épanouissement,
       • garder le contact et collaborer étroitement avec l’équipe pédagogique de l’établissement.

       Les familles sont invitées à participer aux réunions d’information organisées par l’établissement et aux rencontres entre parents et enseignants.

       En cas de changement d’état civil, d’adresse, de numéros de télé- phone ou de mails en cours d’année, les familles sont priées de pré- venir le Secrétariat de l’établissement.

       2.     Rencontre Parents/Direction

       Un horaire préétabli pour des entrevues hebdomadaires communiqué au début de chaque année scolaire permet aux parents de rencontrer la Directrice, les Responsables de niveau, les enseignants et les services de soutien psycho-médical. Pour les cas urgents, il est possible de fixer un rendez-vous auprès du Secrétariat de direction. Il est impératif que l’entrevue se déroule dans une ambiance de dialogue constructif, de compréhension et de respect mutuel.

    Lors des formalités d’inscription, chaque élève doit présenter son carnet médical (cahier de vaccination) dûment rempli par le pédiatre.

    L’infirmière de l’école est chargée d’assurer le suivi en cas de besoin.

  saires.

  NB : Tous les élèves sont assurés, durant l’horaire scolaire, auprès d’une compagnie d’assurance, ce qui garantit aux élèves le remboursement de frais médicaux, de certains accidents corporels pouvant les atteindre.

  CONCLUSION :

  L’inscription d’un élève dans notre établissement implique de la part des parents une pleine adhésion au projet éducatif de l’ECAM, ainsi qu’aux valeurs qu’il véhicule. Les parents s’engagent également à respecter strictement et à faire respecter par leur enfant le règlement intérieur de notre Institut.

  Tous les adultes de l’établissement participent à l’explication et à l’application des règles et des principes inscrits dans ce règlement.